Petite question à laquelle je n'arrive toujours pas à avoir de réponse concrête ^^

Chers amis, Bonjour
Voilà quelques temps que je me pose cette question et j'espère grâce à vous avoir une belle réponse claire ^^
Alors, je désire faire de la recherche de biens privés : Personnes qui perdent leurs bijoux dans le jardin, vieux magot du pépé enfoui dans la cave...

Je voudrais d'abord savoir si c'est possible. Ensuite, savoir ce qu'il doit obligatoirement y avoir dans le contrat, ce que je dois y mettre...
J'ai bien sur détecteur, pro-pointeur, caméra endoscopique...
Voilà alors comment marche tout ceci, sous quelle lois vais-je tomber? art 716 du C.c, code du patrimoine.. Que dois-je écrire?
Avez vous déjà un petit exemple, un petit plan? j'ai lu un post il y a quelques temps dessus, mais je n'y ai pas trouvé réponse à ma question...
Merci de votre réponse
Bien amicalement
Florent

bonjour FEP Isère

Déja les deux exemples que tu donnes sont complètements différents : le bijoux perdu dans le jardin entre dans le cadre de SOS objets perdus l'autre la recherche de bien privés.

Pour ce genre de recherche, pas de contrat type, c'est à dicuter avec le propriétaire du lieu. Pour être légal, il faut être sur que le bien recherché appatient à la famille. Si ce n'est pas le cas, cela pourrait être apparenté à de la recherche de trésor historique voire archéologique et donc illégale. Pour le partage, ce n'est pas la loi 716 qui s'applique, la recherche étant définie sur un objet connu elle ne peut être fortuite. La récompense est à définir avant de commencer les recherches et notifiée par écrit pour éviter les mauvaises surprise en cas de découverte. En règle générale il s'agit de 20 à 30 % de la valeur des objets découverts.

Voilà pour quelques infos sur ce type de recherche privée.

amicalement,