CONSEILS EN MATIERE DE DETECTION No3

par **Pascal** Jeu 4 Mar 2010 - 14:57

CONSEILS EN MATIERE DE DETECTION No3

de Pascal » 13 Décembre 2009, 18:41 PETITS RELEVES D'ARTICLES DU PROSPECTEUR

LE PROSPECTEUR N°57

Trésor de Vendée : la fin d’une incertitude

La nouvelle a été relayée par la presse écrite et par les journaux télévisés : le trésor de Vendée, improprement appelé jusqu’alors le Trésor de l’Amiral Duchaffault, a sans doute connu son épilogue judiciaire devant la Cour d'appel de Poitiers le 16 septembre dernier. Nous vous annoncions d’ailleurs en primeur cette information dans le dernier « Prospecteur ».
Rappelons que ce fabuleux trésor composé de plus de 1.700 Louis d’or avait été découvert en Vendée en 1993 par un jeune prospecteur qui avait simplement demandé à son voisin l’autorisation de prospecter sur son vaste terrain. Le prospecteur chanceux avait emprunté un vieux chemin en mauvais état gagné par l’herbe folle. Machinalement, il avait allumé son détecteur. Quelques instants plus tard, un son aigu retentissait dans son casque. Pensant avoir trouvé une babiole quelconque, il avait commencé à dégager la terre et des monnaies en nombre étaient apparues. Il venait de découvrir plus de 1.700 monnaies soit plusieurs kilos d’or représentant une valeur très significative sur laquelle je resterai discret.
C’est sans conteste l’un des plus gros trésors mis au jour en France depuis la deuxième guerre mondiale. La suite de l’affaire s’annonçait bien : le propriétaire du terrain et le prospecteur étaient parvenus à s’entendre pour partager équitablement les monnaies. Une partie d’entre elles a été mise en vente à l’hôtel Drouot.
Fin du premier chapitre et de la belle histoire.
Quelques temps après la vente, un huissier était venu frapper aux portes du prospecteur et du voisin : une famille Duchaffault réclamait la totalité des monnaies. Ce sont très exactement soixante dix sept héritiers qui se sont associés expliquant que ce « trésor » aurait été enterré par leur lointain ancêtre, un certain amiral Louis-Charles Duchaffault de Besné, lieutenant général de la flotte royale de sa majesté Louis XVI qui habitait jusqu’en 1793 à quelques pas du lieu de la découverte.
Inventeur et propriétaire du terrain refusèrent de restituer les monnaies tant et si bien qu’ils furent tout naturellement assignés en justice par l’ensemble de la descendance de l’amiral. La justice a parfois le mérite de rassembler les grandes familles… au moins sur le papier. Une féroce bataille juridique s’engagea. Le Tribunal de Grande Instance de La Roche-sur-Yon avait donné raison en 2000 aux héritiers estimant qu’il existait un faisceau d’éléments concordants qui établissaient que l’un de leur ancêtre avait effectivement caché les monnaies litigieuses. Le Tribunal jugea bien-fondée leur action en revendication et condamna solidairement le propriétaire du terrain et l’inventeur à restituer les monnaies restantes ainsi bien sûr qu’à dédommager les héritiers pour les monnaies vendues.
Inventeur et propriétaire avaient fait appel de cette décision contestant le lien établi rapidement par le Tribunal entre les monnaies et l’amiral mort il y a près de deux cents ans.
La Cour d'appel de Poitiers était confrontée à une question essentielle - et de taille - : il s’agissait de déterminer si les héritiers établissaient leur droit de propriété sur les monnaies.
Pour y parvenir, ils devaient d’abord démontrer que leur illustre aïeul avait bien enfoui des monnaies et, ensuite, que ces monnaies étaient celles récupérées en 1993.
Ces questions ont été examinées à la loupe par les magistrats. Ils n’ont relevé dans le dossier des héritiers que des éléments imprécis, tels des rumeurs ou des écrits rédigés plusieurs dizaines d’années après le décès de l’Amiral. Il manquait un élément essentiel aux héritiers pour convaincre les magistrats : aucune pièce d’identification n’avait été retrouvée avec les monnaies. Le coffre en bois avait subi les outrages du temps et il ne restait que quelques clous. Aucune médaille ni élément personnel appartenant à l’Amiral n’avait été exhumé. Quant à ceux qui ont fait croire que l’inventeur avait dissimulé - ou détruit - de tels objets, cela relève de l’affabulation pure et simple. La Cour d'appel n’a pas aussi manqué de relever les propos contradictoires d’une revue de détection qui n’avait pas hésité à proclamer haut et fort que ce trésor était celui de l’Amiral Duchaffault avant d’affirmer exactement le contraire quelques temps plus tard ! Cette remarque témoigne du peu de sérieux de certaines revues de détection qui devraient réfléchir à deux fois avant d’écrire de tels commentaires aux conséquences hasardeuses.
Cette histoire est aussi très intéressante parce qu’elle est un exemple ô combien historique d’un trésor découvert par un prospecteur et légalement partagé avec la caution de la justice. Une question est en effet régulièrement débattue avec plus ou moins de sérieux par les prospecteurs : il s’agit de savoir si un trésor découvert à l’aide d’un détecteur de métaux reste un trésor au sens juridique du terme. M’étant largement exprimé sur cette question, je n’y reviendrai pas longuement. A mon sens, la seule question pertinente est de savoir si l’objet a été découvert à la suite de recherches précises (par exemple sur ordre d’une personne, après des recherches documentaires, etc.). Ainsi, on peut parfaitement qualifier de fortuite une découverte réalisée par un prospecteur si celle-ci n’a pas été précédée de recherches préalables pour localiser et identifier l’objet.
C’était précisément le cas du prospecteur inventeur du Trésor de Vendée. Il n’a pas prospecté sur le terrain de son voisin après de longues recherches historiques. Le hasard l’a simplement conduit sur un chemin anodin et le destin a fait le reste.
Attention cependant à ne pas se méprendre sur la portée de la décision. Certains se sont d’ailleurs empressés de crier à une victoire historique pour la prospection.
Or, la Cour d'appel de Poitiers ne s’est aucunement prononcée sur le caractère fortuit de la découverte même si les héritiers avaient posé la question. La raison en est simple : le caractère fortuit de la découverte d’un trésor modifie les règles de partage. Le trésor découvert après des recherches précises appartient intégralement au propriétaire du terrain. Or, dans le cas du Trésor de Vendée, le propriétaire du terrain et l’inventeur n’étaient pas en conflit. La Cour d'appel n’avait donc aucune utilité de discuter cette question.
Reste une belle décision et une morale sauve. Car, à l’évidence, si le trésor avait été composé de quelques reliques sans valeur, même identifiées comme appartenant à l’Amiral Duchaffault, personne ne serait venu réclamer quoi que ce soit à l’inventeur. En particulier, les héritiers n’auraient pas montré un tel entrain à vouloir récupérer ce qu’ils estimaient être leur bien.
Antoine BEGUIN