reherche sur site classé

de PALISSE YOHANN le 21 Mars 2010, 07:59
bonjour maître

j'ai une question qui m'est venu à l'esprit, peut on faire de la detection sur un site classé ( normalement c'est interdit) mais si celui si appartient à une commune et que nous avons l'autorisation du maire de la commune avons nous alors le droit?

de fibulix le 21 Mars 2010, 10:13
En principe non,le maire na aucun pouvoir sur un secteur archéologique, donc c'est pas possible! sauf avec les autorisations spécial!
Attendons la réponse du maître!!

de Pascal le 21 Avril 2010, 17:48
Je confirme ta réponse Fifi un maire ne peut se substituer aux services archéologiques et c'est seulement par le biais d'une demande en bonne éduforme que tu pourras allez prospecter sur ce terrain.

Après si le Maire te donne une autorisation écrite avec entete de la mairie c'est sa responsabilité et toi dans ce cas de figure dégager de tout problèmes quels qu'ils puissent être!
Nous sommes ici pour la défense de notre loisirs!

une question dans le meme ordre



si on a l autorisation d un terrain et qu il est site archéo ancien et que le proprietaire ne le sait pas

sommes nous en faute .on peut tjr dire qu on ne le savait pas et que le proprio n etait pas au courant

Bonjour,

Le plus simple est l'utilisation du nouveau système que le bureau juridique a mis a disposition sur le téléchargement de la FEP, ce nouveau document ne fait plus état d'une demande d'autorisation mais d'un mandat de recherche.

Dans ce cas de figure ( et uniquement dans ce cas ) nous devenons juridiquement in-attaquable, et de ce fait en cas de contrôle nous faisions une recherche de pièce de machine agricole ou de la dé-pollution.

Si par le fait vous trouviez quelque chose et bien vous dites que ceci vient d'être trouvez et qu'ils tombe bien car vous alliez les appeler pour les en informer.

Voici la résolution à vos problèmes et les réponses à vos questions, ainsi dans l'avenir avec le document signé du propriétaire plus de danger réel pour l'avenir.

Et si par un pur hasard ont vous attaque au tribunal il leur sera bien difficile de pouvoir vous condamnés pour quelques motifs qu'ils soient!!

J'espère avoir répondu a vos questions!!

merci pour cette reponse

C'est ce que je dis depuis pas mal de temps en entente avec les agriculteurs,je recherche une piéce de machine égarée(lorsque je sors seul).un site archéos n'est jamais ancien,interdiction de détecter dessus avant les archéos,pendant les fouilles et même aprés(sauf invité dans les trois cas).Alors il faut la jouer fine..

c e st sur faut etre mailn

La premiére question me fait penser à la vidéo de cet été où un jeune homme détectait dans son village avec l'autorisation du maire sur le site d'un château fort,il ne l'a pas eu deux foix cette autoriz...d'ailleurs il a eu de la chance qu'aucune poursuite ne soient engagée,il avait quand sorti deux ou trois monnaies en argent si je ne me trompe pas...

oui , notre cher ami le magicien pierre !! Il m'avait bien fait marrer celui là !