détection autour d'un chateau classé sur un terrain pas cla

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de Pascal » 16 Janvier 2010, 00:59 détection autour d'un chateau classé sur un terrain pas classé
par trésor le Mer 25 Fév 2009 - 18:47


Bonjour, Pourriez vous me dire si la détection avec l'autorisation du propriétaire sur le terrain d'un chateau classé est autorisé ( pour information le chateau est classé mais pas le terrain).
Merci pour votre réponse
trésor
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Re: détection autour d'un chateau classé sur un terrain pas classé
par Antoine le Dim 8 Mar 2009 - 22:19


Bonjour
Difficile de vous donner une réponse très précise !
La loi interdit l'usage d'un détecteur à des fins historiques, archéo etc,.
La prospection à proximité d'un château est réalisée ds un but de trouver des objets à connotation historique, donc cette prospection est soumise à autorisation.
seule exception, si la prospection a pour objet de retrouvé un bien (trésor ou non) familial appartenant au propriétaire du chateau. Dans ce cas, seule l'autorisation du propriétaire est nécessaire.
bonne continuation
Antoine
GRAND OFFICIER DE A.F.P





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Re: détection autour d'un chateau classé sur un terrain pas classé
par trésor le Mer 11 Mar 2009 - 18:01


Merci pour votre réponse , qui est claire et précise.
trésor
REPRESENTANT OFFICIEL DU DOUBS





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Re: détection autour d'un chateau classé sur un terrain pas classé
par Antoine le Lun 16 Mar 2009 - 17:08


Bonjour
Je précise ce que j'ai écrit.
S'il s'agit de rechercher un "trésor" familial, il faut prévoir un contrat pour être certain qu'il n'y aura pas de problème.
Voyez avec Jean-Michel Besse qui doit posséder un modèle