Des prospecteurs pris sur un site!

Bonsoir,

Cette information viens de mettre communiqué,, trois prospecteurs auraient été pris sur un site classé à Douaumont, ça craint encore une publicité que nous n'avions pas besoin.

voici le lien vers l'article:

http://www.estrepublicain.fr/faits-divers/2011/11/02/verdun-des-fouilleurs-interceptes

voilà qui ne va pas arranger notre quéte de reconnaissance !!!! ils devaient savoir à quoi ils s'exposaient !!!!!

hello ,

Et ben encore une affaire qui sent mauvais !! Est ce que se sont des membres d'une assos ou des prospecteurs indépendant ?

Que va faire la FEP dans ce cas de figure ?

amicalement

Bonsoir Serval!

Je n'ai pas eu d'informations complémentaires sur ces personnes, apparemment il seraient de la région parisienne.

Maintenant concernant ce que la FEP fera je ne le sais pas encore, ceci je pense ( et tu sera d'accord ) devra être vu le moment venu avec notre service juridique.

Dans l'immédiat une chose va devoir être mise en place et ceci au cours d'une réunion avec les antennes de la FEP, et le bureau du MDADL.

C'est dans certains cas de figures les actions aussi à mener lors de procès contre des prospecteurs par l'HAPPAH ou autres.

Donc je compte programmer une réunion très prochainement je t'en parlerais.

salut

moi personnellement , les types qui se font choper sur des sites classés ou autres fouilles en cours, je ne ferai rien pour les défendre, car ce sont ce genre de personne qui nous font mauvaise pub.
avant d'aller détecter n'importe où, faut se renseigner si un site existe dans le coin où l'on va . je sais aussi que tous les sites ne sont pas répertoriés, mais sur ce coup, je pense qu'ils savaient où ils allaient détecter , donc rien à attendre de moi en matière de mansuétude .

cordialement

De toute façons Chris la FEP à l'avenir ne défendra pas des prospecteurs qui savaient exactement ou ils allaient et ce qu'ils faisaient.

Et si certains venaient a se faire prendre sur des sites en cours de fouilles ou classés avec des preuves irréfutables de leurs méfaits, je pense même que la FEP risque de déposer des plaintes contres eux.

Mais ceci restera la décision du service juridique de la Fédération, et chaque cas sera attentivement étudier pour ne pas faire d'erreurs.

je pense aussi qu'il y a une question à voir: pourquoi les drac etc.. n'éditent pas une liste des sites répertoriés par département ( je sais ça peut étre a double tranchant car pour les pillards c'est leur donner du pain béni!!!! mais la plupart des détectoristes vont dans des champs sans savoir s ' il y a un site !! comment etre au courant puisque on ne peut pas demander aux organismes de l'archéologie!!!!

mimi a écrit:je pense aussi qu'il y a une question à voir: pourquoi les drac etc.. n'éditent pas une liste des sites répertoriés par département ( je sais ça peut étre a double tranchant car pour les pillards c'est leur donner du pain béni!!!! mais la plupart des détectoristes vont dans des champs sans savoir s ' il y a un site !! comment etre au courant puisque on ne peut pas demander aux organismes de l'archéologie!!!!

Ils ne font rien de ce sens car ils veulent purement et simplement interdire la détection. Tu sais, comme à une certaine époque, où on voulait purement et simplement interdire à une certaine communauté religieuse de vivre...

Quand un organimse n'a pas la compétance de réguler et collaborer avec une autre organisation, qui de surcroit pourrait avoir autant voir plus de crédit qu'elle, sans une décennie d'études qui rendent plus prétentieux que compétant, et bein elle essaye tout simplement de faire disparaitre cette organisation. Malheureusement ils y aura toujours des individus au comportement tristement totalitariste et antidémocratique, c'est pour eux la seul issu qui leur permet de briller en société. Il font donc bien intégré, que pour eux, leur combat est vitale, mais sans nous, ils disparaissent purement et simplement...

Bonsoir,
Si je lis bien, des types se font contrôler alors qu'ils se rendent sur un site avec un détecteur de métaux à la main.Un pV est dressé. MAIS, pour être condamné il faut savoir qu'il est impératif qu'il y ait "commencement d''exécution" c'est à dire qu'ils aient été surpris en train de détecter et non pas simplement se rendre sur le site.Cela est valable pour les vols, vous vous rendez avec une échelle pour cambrioler une maison, vous mettez l'échelle contre la maison et vous êtes surpris à cet instant. Bien que votre intention était de monter, passer par une fenêtre et cambrioler, il n'y aura pas commencement d'exécution..l'intention ne suffit pas pour être condamné. CAR, la jurisprudence prévoit que vous avez et que vous pouvez changer d'avis avant la commission de l'acte, laquelle consiste à entrer dans la maison. (On nous apprend cela en 1ére année de droit à l'université!) Donc pour nos prospecteurs même s'ils reconnaissent qu'ils avaient l'intention de détecter et qu'ils ignoraient être sur un site, ils ne peuvent pas être condamnés, manque le commencement d'éxécution.
S'ils avaient cherché à contacter le propriétaire des lieux ils auraient su qui'ils étaient sur un site. C'est une des raisons primordiales et indispensables qu'il faut à tout prix obtenir une autorisation écrite du propriétaire avant de détecter. Les différentes affaires ou des condamnations ont été prononcées l'étaient par le fait
principal de défaut d'autorisation du propriétaire.
Encore faut-il bien la rédiger, car tous les modèles figurant sur les différents forums ne sont pas tous valables et surtout règlementaires.

Oui effectivement ceci est du droit et en terme de droit il y a toujours une loi pour contredire l'autre, c'est pour cela que notre service juridique a créé le contrat de dé-pollution qui lui au moins permet d'utiliser son détecteur en toutes légalités dès que le propriétaire la signé.

Tant qu'il existera pas une modification de la loi actuelle telle que nous la connaissons de toutes façons nous serons toujours devant le problème devant nous.

socar a écrit:

mimi a écrit:je pense aussi qu'il y a une question à voir: pourquoi les drac etc.. n'éditent pas une liste des sites répertoriés par département ( je sais ça peut étre a double tranchant car pour les pillards c'est leur donner du pain béni!!!! mais la plupart des détectoristes vont dans des champs sans savoir s ' il y a un site !! comment etre au courant puisque on ne peut pas demander aux organismes de l'archéologie!!!!

Ils ne font rien de ce sens car ils veulent purement et simplement interdire la détection. Tu sais, comme à une certaine époque, où on voulait purement et simplement interdire à une certaine communauté religieuse de vivre...

Quand un organimse n'a pas la compétance de réguler et collaborer avec une autre organisation, qui de surcroit pourrait avoir autant voir plus de crédit qu'elle, sans une décennie d'études qui rendent plus prétentieux que compétant, et bein elle essaye tout simplement de faire disparaitre cette organisation. Malheureusement ils y aura toujours des individus au comportement tristement totalitariste et antidémocratique, c'est pour eux la seul issu qui leur permet de briller en société. Il font donc bien intégré, que pour eux, leur combat est vitale, mais sans nous, ils disparaissent purement et simplement...

Bonjour, je suis désolé de remonter un post qui date de quelques mois, mais je ne peux pas laisser dire ca..car ici en Aquitaine, la DRAC a son geoportail avec tous les sites connus et reconnus...
Chaques zones est colorisées suivant l'importance du site , donc une couleur pour chaque site...
1) Zone de protection archéologique
2) Secteur sauvegardé
3) Zone du protection du patrimoine
4) Périmètre de protection des monuments historiques
5) Sites inscrits/sites classés
Je dois bien avouer que ca peut etre a double tranchant, en ce qui me concerne , je l'utilise a chaque fois que j'ai une autorisation , juste pour savoir si je peux prospecter sans risque futur..
Après un tel site mis entre certaines mains peut etre utilisé a mauvais escient...
didier

bonjour didier24,

comme tu l'as dit ce post date de plusieurs mois et je t'informe que la diffusion des sites archéologique par le filtre de géoportail et très récent. En tous cas il n'existait pas à l'époque de ce post. Toutes les régions ne sont pas encore concerné par ce nouveau filtre de géoportail mais à terme la France entière devrait être couverte. Bon ou mauvais, tout dépend de l'utilisation qui en sera faite...

amicalement,

Serval je suis d'accord avec toi toutes les régions ne sont pas dotées de ce système!!! ça éviterait bien des désagréments à certains prospecteurs !

serval a écrit:bonjour didier24,

comme tu l'as dit ce post date de plusieurs mois et je t'informe que la diffusion des sites archéologique par le filtre de géoportail et très récent. En tous cas il n'existait pas à l'époque de ce post. Toutes les régions ne sont pas encore concerné par ce nouveau filtre de géoportail mais à terme la France entière devrait être couverte. Bon ou mauvais, tout dépend de l'utilisation qui en sera faite...

amicalement,

Re serval,

Je ne te parle pas du filtre de geoportail, mais bien d'un autre site qui nettement plus précis que celui-ci...
Je te le fais parvenir par "mp", tu verras par toi meme..