Découverte d'un trésor ( par A. Béguin )

Découverte d'un trésor ( par A. Béguin )
de Pascal le 24 Septembre 2010, 21:33

Utopie vous avez dit ?

* Par antoine.beguin le 25/09/09



Une nouvelle m'a encore hérissé le poil aujourd'hui. Pourtant, la nouvelle a de quoi réjouir plus d'un amateur d'histoire.


En cause, la découverte réalisée en juillet par Terry Herbert, anglais de son état. Muni d'un détecteur de métaux, ce passionné a mis au jour un trésor qui daterait du 7ème siècle. Le trésor est historique puisqu'il comprend tout un arsenal guerrier : au moins 84 pommeaux et 71 gardes d'épées avec des décorations complexes et des grenats incrustés dans l'or.


Le site Internet consacré à cette découverte est très beau, à visiter absolument.


Si je suis irrité par cette découverte, c'est précisément parce que la découverte a été réalisé par un prospecteur, lequel, encouragé par un système intelligent, a déclaré sa trouvaille en toute confiance et a été récompensé.


Transposée en France, on aurait tôt fait de placer en garde à vue le prospecteur qualifié de dangereux délinquant en puissance. La trouvaille aurait été confisquée avec pertes et fracas.


Ce que les anglais ont réussi depuis le treasure act de 1996, nous avons de notre côté totalement échoué dans la valorisation des découvertes réalisées par des amateurs.


Pourtant, sans trahir le secret professionnel, nous pourrions nous aussi nous vanter de très belles trouvailles réalisées par des prospecteurs. Oui mais voilà, notre réglementation n'encourage pas, et c'est peu dire, cette activité. Alors les trouvailles restent secrètes, au détriment de tous.


Les difficultés de notre système reposent sur trois constats :

- La loi qui régit l'usage d'un détecteur est inadaptée parce qu'elle ne définit pas les conditions précises dans lesquelles un prospecteur peut utiliser son matériel ;


- D'autre part, la marge de manœuvre concédée par le législateur qui consiste à soumettre les prospections à usage archéologique à l'octroi préalable d'une autorisation administrative s'est soldée par un échec ;


- Enfin, les prospecteurs qui ont le sentiment de pratiquer leur loisir dans une quasi clandestinité ne déclarent pas les objets qu'ils découvrent, ce qui renforce le sentiment d'une pratique illicite.


Pour sortir de cette impasse, il apparaît indispensable d'abord de clarifier les conditions dans lesquelles du matériel de prospection peut être utilisé.


Ainsi, nous pourrions poser deux principes et deux tempéraments :


1er principe : L'usage d'un détecteur sur toutes les zones archéologiques référencées et publiées est interdit sauf si l'utilisateur bénéficie d'une autorisation administrative préalable.


2ème principe : En dehors de cette hypothèse, l'usage d'un détecteur est libre sous réserve des tempéraments suivants.


1er tempérament : en cas de découverte d'un ensemble d'objets laissant présumer sur un lieu l'existence d'une zone archéologique inédite, le prospecteur a l'obligation de stopper la détection et doit procéder à la déclaration de la zone auprès du service régional de l'archéologie.


2ème tempérament : les autorités municipales ou préfectorales ont la possibilité d'interdire l'usage d'un détecteur sur une zone délimitée pour une durée déterminée ou indéterminée et pour des motifs tirés de l'ordre public.


Il est également indispensable de simplifier les déclarations de découvertes fortuites d'un objet d'intérêt historique ou archéologique.


Ainsi, nous pourrions prévoir que doivent être déclarés quelles que soient les circonstances de la découverte l'objet dont l'ancienneté est présumée supérieure à 200 ans et qui est susceptible de présenter un intérêt scientifique.


- La déclaration de l'objet se réaliserait au moyen d'un formulaire unique comprenant l'identité du découvreur, la localisation et la description de l'objet (photo), le nom du propriétaire du terrain et le lieu de stockage de l'objet.


- L'envoi du formulaire se ferait par tous moyens auprès du service régional de l'archéologie territorialement compétent. Un accusé de réception serait adressé au déclarant.


- Dans les 30 jours de la déclaration, le SRA serait tenu d'indiquer au déclarant s'il entend examiner l'objet. En l'absence de réponse dans le délai de 30 jours ou de réponse négative, la dévolution de l'objet serait régie conformément aux dispositions du Code civil.


- Si le SRA manifeste le désir d'examiner l'objet, il serait institué dépositaire précaire pendant une durée maximale de deux ans.


- A l'issue au plus tard du délai de deux ans, l'Etat ou toute autre collectivité publique aurait la faculté d'acquérir l'objet moyennant une juste récompense fixée à l'amiable ou, à défaut, à dire d'expert.


- En l'absence d'acquisition, l'objet devrait être restitué sans délai au déclarant.


- La déclaration spontanée d'un objet dont l'âge serait présumé supérieur à 200 ans et qui serait susceptible de présenter un intérêt scientifique interdirait toute poursuite pénale à l'encontre du déclarant pour les infractions de fouilles archéologiques ou de destructions de site archéologique, sauf déclaration tardive ou frauduleuse.


C'est à ces conditions que nous pourrons enfin apprécier la richesse des découvertes réalisées qui sont jusqu'à présent totalement inconnues.


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Pascal
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