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de Pascal » 16 Janvier 2010, 00:56 detection avec autorisation
par pèpè69 le Lun 9 Fév 2009 - 16:50


bonjour j etais en train de detecter sur un terrain avec l autorisation ecrite de l exploitant de ces terres agricoles .un mec arrive et me demande ce que je fais là ,je lui explique .le mec me dit ,vous avez une autorisation ,je dit oui .il me demande de qui ;je lui repond de l exploitant ,il me demande de lui montrer l autorisation en me disant qu il est le proprietaire des terres ;donc je lui montre il la regarde et me dit ;depuis quant un exploitant a le droit de donner des autorisations pour ses terres il me me dit de degager .je lui repond donc pas de probleme je m en vais ;je pensais etre en regle avec la loi et lui demande donc a lui l autorisation de detecter ses terres ;repose un gros non ; je suis partie (j avais 200hectares a prospecter du boulot pour 4 ans ) je me suis renseignè pour savoir s il etait bien le proprio ;c est bien lui .d ou ma question l autorisation d un exploitant de terres ne lui appartenant pas est t elle valable ?car apres tout il loue les terres et donne un fermage au proprio il peut en disposer comme il veut .non ? merçi pour la reponse
pèpè69
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Re: detection avec autorisation
par Antoine le Dim 8 Mar 2009 - 22:37


Bonjour
La réponse ne peut venir que du propriétaire du terrain et non de l'exploitant.
L'exploitant a un droit limiter, par définition, à l'exploitation d'un terrain. Il n'a donc aucune possibilité pour distribuer des autorisations.

Bonne continuation
Antoine
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Re: detection avec autorisation
par pèpè69 le Lun 9 Mar 2009 - 10:13


merçi de votre reponse cordialement
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