recherche de biens familiaux

par **GALERIUS83** Mar 1 Mar 2011 - 20:17

recherche de biens familiaux
de cathare09 le 03 Février 2011, 02:40

Bonjour Maitre,

Je viens de créer une association qui propose ses services gratuitement de recherche d'objet perdus et biens familiaux.
J'ai vu sur un autre poste pour les déclarations (plus de 2 recherche par an une déclaration doit être faite).
Question:
Sur le protocole d'accord je dois mentionner (l'association) et le partage se fait de l'association aux membres ou je d'où a mentionner tous les membres.
Si je me trouve dans le premier cas l'association d'où à t' elle en faire un avec ses membres pour la répartition.
Amicalement,
Jimmy

cathare09

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par **GALERIUS83** Mar 1 Mar 2011 - 20:17

Re: recherche de biens familiaux
de Pascal le 04 Février 2011, 21:06

Bonsoir,

Pour pouvoir déjà répondre a tes questions il faut déjà savoir quels sont les statuts de ton association, sinon difficile de te répondre ce sont les statuts qui déterminerons la réponse à tes questions!!
Nous sommes ici pour la défense de notre loisirs!

Pascal
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par **GALERIUS83** Mar 1 Mar 2011 - 20:17

Re: recherche de biens familiaux
de cathare09 le 04 Février 2011, 23:46

Bonjour Pascal,

je te les fais parvenir en MP.
Amitié,
Jimmy

cathare09

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