dépot légal du site de la F.E.P en date du 5 aout 2007 - Tout droits réservés 
L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
Page 1 sur 1
L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Pascal Jeu 4 Mar 2010 - 15:04
L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
de Pascal » 16 Janvier 2010, 00:34 L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Admin Pascal le Sam 1 Sep 2007 - 17:41
LE DROIT DE POUVOIR UTILISER UN DÉTECTEUR DE MÉTAUX
La détection de loisir est totalement libre, elle ne nécessite donc aucune autorisation préfectorale.
La demande de prospection au préfet de région concerne uniquement les personnes qui désirent effectuer des fouilles archéologiques ou recherches d’objets intéressant l’art, l’histoire, la préhistoire… la loi du 18 décembre 1989 est très claire sur ce point.
Vous pouvez utiliser un détecteur de métaux en toute légalité, en particulier sur les plages sauf interdiction exceptionnelle entérinée par décret municipal ou préfectoral.
La découverte d’un mobilier archéologique doit faire l’objet d’une déclaration à la mairie du lieu de la découverte.
Respectez le Code du Prospecteur. LOI N°89-900 DU 18 DÉCEMBRE 1989 RELATIVE A L’UTILISATION DES DÉTECTEURS DE MÉTAUX NOR : MCCX8900163L
Art. 1er - Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que la nature et des modalités de la recherche.
Art 2nd - Toute publicité ou notice d’utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l’interdiction mentionnée à l’article 1er de la présente loi, les sanctions pénales encourues, ainsi que les motifs de cette réglementation. Décret n°91-787 du 19 août 1991 CONCERNANT L’UTILISATION D’UTILISER DES DÉTECTEURS DE MÉTAUX DANS LE CADRE DE RECHERCHES INTÉRESSANT L’ART.
Art 1er – L’autorisation d’utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, prévue à l’article 1er de la loi du 18 décembre 1989, est accordée, sur la demande de l'intéressé, par l’arrêté du préfet de la région dans laquelle est située le terrain à prospecter.
La demande d’autorisation précise l’identité, les compétences et l’expérience de son auteur ainsi que la localisation, l’objectif scientifique et la durée des prospections a entreprendre.
Lorsque les prospections doivent être effectuées sur un terrain n’appartenant pas à l’auteur de la demande, ce dernier doit joindre à son dossier le consentement écrit du propriétaire du terrain et, s’il y a lieu, celui de tout autre ayant droit.
L’arrêté accordant l’autorisation fixe les conditions selon lesquelles les prospections devront être conduites. Lorsque le titulaire d’une autorisation ne respecte pas les prescriptions, le préfet de région prononce le retrait de l’autorisation.
Antoine Béguin
Admin Pascal
Admin
Nombre de messages: 2155
Age: 49
Localisation: France
Emploi/loisirs: détection, sports de combats, musique,
Date d'inscription: 04/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par omar le Lun 19 Nov 2007 - 15:18
Petit rajout d information relatifs a deux de nos departements nationaux sur lesquels il est necessaire d etabir au prelable une autorisationn prefectorale...ne pas hesiter a nous contacter pour plus de details
l equipe AFP
Omar
omar
GRAND CHANCELIER DE A.F.P
Nombre de messages: 32
Age: 37
Localisation: paris
Personalized field:
Date d'inscription: 01/10/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par omar le Lun 19 Nov 2007 - 15:19
SOMME ET OISE POUR les deux departements precedemments cites
L equipe AFP
Omar
omar
GRAND CHANCELIER DE A.F.P
Nombre de messages: 32
Age: 37
Localisation: paris
Personalized field:
Date d'inscription: 01/10/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Invité le Dim 13 Jan 2008 - 13:10
heu excusez moi de vous interpeler sur cette nouvelle circulaire:La sécurité des biens culturels
http://www.culture.gouv.fr/culture/actu ... turels.htm
Les actions du ministère de la Culture et de la Communication
2. Former, informer les professionnels du patrimoine,
les propriétaires et les usagers
Le grave problème des détecteurs de métaux,
direction de l’architecture et du patrimoine
PAGE 22 CECI DEMANDE REFLEXION
Invité
Invité
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Admin Pascal le Dim 13 Jan 2008 - 13:18
bonjour peut tu sil te plait mettre le liens exact de l'article que tu souhaite nous faire connaitre merci!
pascal
_________________
Je suis ici rien que pour vous à votre service!
Admin Pascal
Admin
Nombre de messages: 2155
Age: 49
Localisation: France
Emploi/loisirs: détection, sports de combats, musique,
Date d'inscription: 04/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Invité le Dim 13 Jan 2008 - 15:41
re
et bien le lien reste inchangé ,
http://www.culture.gouv.fr/culture/actu ... turels.htm
cliquez sur: le dossier de presse de la table ronde
et selectionner la page 22 dans le format pdf
Invité
Invité
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Admin Pascal le Dim 13 Jan 2008 - 15:44
ok merci j'ai vu!
a bientot peut etre sur le tchat!
_________________
Je suis ici rien que pour vous à votre service!
Admin Pascal
Admin
Nombre de messages: 2155
Age: 49
Localisation: France
Emploi/loisirs: détection, sports de combats, musique,
Date d'inscription: 04/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par mr bouton le Lun 14 Avr 2008 - 8:00
Oui, éternel problème ils généralisent. Regrettable que la télévision particulièrement TF1 va dans ce coté négative.(Reportage sur les pilleurs au détecteurs). Difficile a contré.
mr bouton
MEMBRE DEBUTANT
Nombre de messages: 22
Age: 45
Localisation: arras
Emploi/loisirs: responsable d'ateliers
Date d'inscription: 12/04/2008
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Admin Pascal le Lun 14 Avr 2008 - 8:10
Tf1 et bien d'autres chaînes généralistes ne passe pas que ce type de reportage heureusement, la preuve tous les ans il y a l'opération S.O.S Objets Perdus qui est relayé a titre d'infos sur les actualités nationales et régionales.
Les chaînes diffusent des sujets parfois quelle sélectionnent pour comblé des trous dans les programmes, donc il ne faut pas se formalisé de nouveau sur ce genre de chose, mais il est vrai aussi que certains prospecteurs mal intentionnés ne laisse pas derrière eux une belle image de la détection de loisirs.
Pascal
Admin Pascal
Admin
Nombre de messages: 2155
Age: 49
Localisation: France
Emploi/loisirs: détection, sports de combats, musique,
Date d'inscription: 04/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Invité le Jeu 5 Juin 2008 - 9:29
bonjour à tous
avez vous pris connaissance de cet article ???????
http://www.lefigaro.fr / sciences/ 2008/05/31/01008-2008531
ARTFIG 00019-LE-pillage-archeologiquefait-des-ravages-en-france.php
A LIRE DEUX FOIS ??????????????????????????????????
Invité
Invité
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Admin Pascal le Jeu 5 Juin 2008 - 10:39
oui jeannot, dailleur j'ai repondu a cet article du figaro en leur envoyant un message directement a leur redaction j'attend leur reaction.
Pascal
_________________
Je suis ici rien que pour vous à votre service!
Admin Pascal
Admin
Nombre de messages: 2155
Age: 49
Localisation: France
Emploi/loisirs: détection, sports de combats, musique,
Date d'inscription: 04/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Pat83 le Jeu 5 Juin 2008 - 12:31
Bonjour à tous ,
L ANDL vient d envoyer un droit de réponse en recommandé ce jour , en rectifiant il va de soi quelques abérrations , si notre droit de réponse en tant qu association n est pas reconnu, nous trouverons une autre solution pour nous exprimer. Quelques-un de nos membres ont également envoyé le résultat de leur sortie du week-end à Melle Isabelle Brisson (capsules, douilles, alu, etc.....) le tout avec un petit mot trés courtois désignant ses objets comme le résultat du "pillage du week-end" , nous lui proposons également une sortie de manière qu elle se rende bien compte de la dangerosité des "criminels" que nous sommes
Pat83
MEMBRE D'UNE ASSOCIATION AMIE
Nombre de messages: 47
Age: 52
Localisation: Ici ou là
Date d'inscription: 28/12/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par serval le Ven 6 Juin 2008 - 0:00
NOUS FONT CHIER CES JOURNALEUX, de l'huile sur le feu ça ils savent faire !!!!
Aller je vais me coucher je suis ennervé !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
_________________
"C'est lorsque nous mettrons tout en commun que nous en apprendrons plus sur notre passé". (K.PARFIT,Archéologue régional du Kent (Angleterre))
serval
REPRESENTANT OFFICIEL DU LOIRET
Nombre de messages: 1745
Age: 38
Localisation: nord Loiret
Emploi/loisirs: devinez !
Humeur: ça va ...
Personalized field:
Date d'inscription: 07/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Invité le Dim 2 Nov 2008 - 13:56
bonjour à tous
apparemment goudronner nos terre ça c'est préserver l'art,l'histoire et l'archéologie (mdr) cela seras je pense oublié a jamais
alors pourquoi empêcher les gens de découvrir certain petit objet qui ont appartenu au passé (quelque piécettes)avant de tous goudronner
Invité
Invité
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par serval le Lun 3 Nov 2008 - 0:35
Bonjour Jacky,
C'est l' ETERNELLE question.... mais comme l'a dit Pascal dans un autre post, ce qui les dérange le plus c'est que nous trouvions à leur place.
Ben oui imagine un pauvre plouc comme moi, même pas le bac en poche, tout juste mon BEPC découvrir un site !!! Alors qu'eux se sont tapés 10 ans d'études pour pouvoir le faire...
Mais bon ce sujet est vraiment très sensible et il revient souvent et dans pas mal de posts (pas vrai Pascal ? ). Et j'y suis très, comment dire, sensible aussi car je n'arrive pas à les comprendre !
A+ jacky et bienvenu sur le forum.
Pense à te présenter dans la rubrique prévue pour ça.
_________________
"C'est lorsque nous mettrons tout en commun que nous en apprendrons plus sur notre passé". (K.PARFIT,Archéologue régional du Kent (Angleterre))
de Pascal » 16 Janvier 2010, 00:34 L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUXpar Admin Pascal le Sam 1 Sep 2007 - 17:41
LE DROIT DE POUVOIR UTILISER UN DÉTECTEUR DE MÉTAUX
La détection de loisir est totalement libre, elle ne nécessite donc aucune autorisation préfectorale.
La demande de prospection au préfet de région concerne uniquement les personnes qui désirent effectuer des fouilles archéologiques ou recherches d’objets intéressant l’art, l’histoire, la préhistoire… la loi du 18 décembre 1989 est très claire sur ce point.
Vous pouvez utiliser un détecteur de métaux en toute légalité, en particulier sur les plages sauf interdiction exceptionnelle entérinée par décret municipal ou préfectoral.
La découverte d’un mobilier archéologique doit faire l’objet d’une déclaration à la mairie du lieu de la découverte.
Respectez le Code du Prospecteur. LOI N°89-900 DU 18 DÉCEMBRE 1989 RELATIVE A L’UTILISATION DES DÉTECTEURS DE MÉTAUX NOR : MCCX8900163L
Art. 1er - Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que la nature et des modalités de la recherche.
Art 2nd - Toute publicité ou notice d’utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l’interdiction mentionnée à l’article 1er de la présente loi, les sanctions pénales encourues, ainsi que les motifs de cette réglementation. Décret n°91-787 du 19 août 1991 CONCERNANT L’UTILISATION D’UTILISER DES DÉTECTEURS DE MÉTAUX DANS LE CADRE DE RECHERCHES INTÉRESSANT L’ART.
Art 1er – L’autorisation d’utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, prévue à l’article 1er de la loi du 18 décembre 1989, est accordée, sur la demande de l'intéressé, par l’arrêté du préfet de la région dans laquelle est située le terrain à prospecter.
La demande d’autorisation précise l’identité, les compétences et l’expérience de son auteur ainsi que la localisation, l’objectif scientifique et la durée des prospections a entreprendre.
Lorsque les prospections doivent être effectuées sur un terrain n’appartenant pas à l’auteur de la demande, ce dernier doit joindre à son dossier le consentement écrit du propriétaire du terrain et, s’il y a lieu, celui de tout autre ayant droit.
L’arrêté accordant l’autorisation fixe les conditions selon lesquelles les prospections devront être conduites. Lorsque le titulaire d’une autorisation ne respecte pas les prescriptions, le préfet de région prononce le retrait de l’autorisation.
Antoine Béguin
Admin Pascal
Admin
Nombre de messages: 2155
Age: 49
Localisation: France
Emploi/loisirs: détection, sports de combats, musique,
Date d'inscription: 04/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par omar le Lun 19 Nov 2007 - 15:18
Petit rajout d information relatifs a deux de nos departements nationaux sur lesquels il est necessaire d etabir au prelable une autorisationn prefectorale...ne pas hesiter a nous contacter pour plus de details
l equipe AFP
Omar
omar
GRAND CHANCELIER DE A.F.P
Nombre de messages: 32
Age: 37
Localisation: paris
Personalized field:
Date d'inscription: 01/10/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par omar le Lun 19 Nov 2007 - 15:19
SOMME ET OISE POUR les deux departements precedemments cites
L equipe AFP
Omar
omar
GRAND CHANCELIER DE A.F.P
Nombre de messages: 32
Age: 37
Localisation: paris
Personalized field:
Date d'inscription: 01/10/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Invité le Dim 13 Jan 2008 - 13:10
heu excusez moi de vous interpeler sur cette nouvelle circulaire:La sécurité des biens culturels
http://www.culture.gouv.fr/culture/actu ... turels.htm
Les actions du ministère de la Culture et de la Communication
2. Former, informer les professionnels du patrimoine,
les propriétaires et les usagers
Le grave problème des détecteurs de métaux,
direction de l’architecture et du patrimoine
PAGE 22 CECI DEMANDE REFLEXION
Invité
Invité
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Admin Pascal le Dim 13 Jan 2008 - 13:18
bonjour peut tu sil te plait mettre le liens exact de l'article que tu souhaite nous faire connaitre merci!
pascal
_________________
Je suis ici rien que pour vous à votre service!
Admin Pascal
Admin
Nombre de messages: 2155
Age: 49
Localisation: France
Emploi/loisirs: détection, sports de combats, musique,
Date d'inscription: 04/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Invité le Dim 13 Jan 2008 - 15:41
re
et bien le lien reste inchangé ,
http://www.culture.gouv.fr/culture/actu ... turels.htm
cliquez sur: le dossier de presse de la table ronde
et selectionner la page 22 dans le format pdf
Invité
Invité
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Admin Pascal le Dim 13 Jan 2008 - 15:44
ok merci j'ai vu!
a bientot peut etre sur le tchat!
_________________
Je suis ici rien que pour vous à votre service!
Admin Pascal
Admin
Nombre de messages: 2155
Age: 49
Localisation: France
Emploi/loisirs: détection, sports de combats, musique,
Date d'inscription: 04/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par mr bouton le Lun 14 Avr 2008 - 8:00
Oui, éternel problème ils généralisent. Regrettable que la télévision particulièrement TF1 va dans ce coté négative.(Reportage sur les pilleurs au détecteurs). Difficile a contré.
mr bouton
MEMBRE DEBUTANT
Nombre de messages: 22
Age: 45
Localisation: arras
Emploi/loisirs: responsable d'ateliers
Date d'inscription: 12/04/2008
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Admin Pascal le Lun 14 Avr 2008 - 8:10
Tf1 et bien d'autres chaînes généralistes ne passe pas que ce type de reportage heureusement, la preuve tous les ans il y a l'opération S.O.S Objets Perdus qui est relayé a titre d'infos sur les actualités nationales et régionales.
Les chaînes diffusent des sujets parfois quelle sélectionnent pour comblé des trous dans les programmes, donc il ne faut pas se formalisé de nouveau sur ce genre de chose, mais il est vrai aussi que certains prospecteurs mal intentionnés ne laisse pas derrière eux une belle image de la détection de loisirs.
Pascal
Admin Pascal
Admin
Nombre de messages: 2155
Age: 49
Localisation: France
Emploi/loisirs: détection, sports de combats, musique,
Date d'inscription: 04/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Invité le Jeu 5 Juin 2008 - 9:29
bonjour à tous
avez vous pris connaissance de cet article ???????
http://www.lefigaro.fr / sciences/ 2008/05/31/01008-2008531
ARTFIG 00019-LE-pillage-archeologiquefait-des-ravages-en-france.php
A LIRE DEUX FOIS ??????????????????????????????????
Invité
Invité
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Admin Pascal le Jeu 5 Juin 2008 - 10:39
oui jeannot, dailleur j'ai repondu a cet article du figaro en leur envoyant un message directement a leur redaction j'attend leur reaction.
Pascal
_________________
Je suis ici rien que pour vous à votre service!
Admin Pascal
Admin
Nombre de messages: 2155
Age: 49
Localisation: France
Emploi/loisirs: détection, sports de combats, musique,
Date d'inscription: 04/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Pat83 le Jeu 5 Juin 2008 - 12:31
Bonjour à tous ,
L ANDL vient d envoyer un droit de réponse en recommandé ce jour , en rectifiant il va de soi quelques abérrations , si notre droit de réponse en tant qu association n est pas reconnu, nous trouverons une autre solution pour nous exprimer. Quelques-un de nos membres ont également envoyé le résultat de leur sortie du week-end à Melle Isabelle Brisson (capsules, douilles, alu, etc.....) le tout avec un petit mot trés courtois désignant ses objets comme le résultat du "pillage du week-end" , nous lui proposons également une sortie de manière qu elle se rende bien compte de la dangerosité des "criminels" que nous sommes
Pat83
MEMBRE D'UNE ASSOCIATION AMIE
Nombre de messages: 47
Age: 52
Localisation: Ici ou là
Date d'inscription: 28/12/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par serval le Ven 6 Juin 2008 - 0:00
NOUS FONT CHIER CES JOURNALEUX, de l'huile sur le feu ça ils savent faire !!!!
Aller je vais me coucher je suis ennervé !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
_________________
"C'est lorsque nous mettrons tout en commun que nous en apprendrons plus sur notre passé". (K.PARFIT,Archéologue régional du Kent (Angleterre))
serval
REPRESENTANT OFFICIEL DU LOIRET
Nombre de messages: 1745
Age: 38
Localisation: nord Loiret
Emploi/loisirs: devinez !
Humeur: ça va ...
Personalized field:
Date d'inscription: 07/08/2007
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par Invité le Dim 2 Nov 2008 - 13:56
bonjour à tous
apparemment goudronner nos terre ça c'est préserver l'art,l'histoire et l'archéologie (mdr) cela seras je pense oublié a jamais
alors pourquoi empêcher les gens de découvrir certain petit objet qui ont appartenu au passé (quelque piécettes)avant de tous goudronner
Invité
Invité
Re: L'USAGE DES DETECTEURS DE METAUX
par serval le Lun 3 Nov 2008 - 0:35
Bonjour Jacky,
C'est l' ETERNELLE question.... mais comme l'a dit Pascal dans un autre post, ce qui les dérange le plus c'est que nous trouvions à leur place.
Ben oui imagine un pauvre plouc comme moi, même pas le bac en poche, tout juste mon BEPC découvrir un site !!! Alors qu'eux se sont tapés 10 ans d'études pour pouvoir le faire...
Mais bon ce sujet est vraiment très sensible et il revient souvent et dans pas mal de posts (pas vrai Pascal ? ). Et j'y suis très, comment dire, sensible aussi car je n'arrive pas à les comprendre !
A+ jacky et bienvenu sur le forum.
Pense à te présenter dans la rubrique prévue pour ça.
_________________
"C'est lorsque nous mettrons tout en commun que nous en apprendrons plus sur notre passé". (K.PARFIT,Archéologue régional du Kent (Angleterre))
Pascal- MEMBRE EXPERT
- Messages : 1364
Date d'inscription : 13/01/2010 -
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum|
|
|